Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TINIER MORIN
LTM SA

Numéro de dépôt :
99829716
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/12/2009

Présentation de la marque LE TINIER MORIN

Déposée le 13 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE TINIER MORIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LTM domicilié(e) La Basse Croix Rouge - BP 61 - BRECE 35533 NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LTM - Philippe David - France.

La marque LE TINIER MORIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TINIER MORIN est expirée depuis le 13 décembre 2009.

LTM a également déposé les autres marques suivantes : LTM 35 , MOBIGICIEL , LTM DEMENAGEMENT , LTM , LTM System , LTM


LTM SA - La Basse Croix Rouge - BP 61 - BRECE 35533 NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France


LTM - Philippe David - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

- Articles de quincaillerie métalliques pour le bâtiment à savoir :. Serrures en applique, à larder, anti-panique. Ferrures pour fenêtres oscillo-battantes, à la française, basculantes, coulissantes. Ferrures de portes et de portails. Garnitures de portes et fenêtres métalliques. Ferme-portes. Boulons métalliques. Visseries métalliques. Chevilles et articles de fixation métalliques - Boulons non métalliques - Visseries non métalliques - Chevilles et articles de fixation non métalliques - Garnitures de portes et fenêtres non métalliques - Quincaillerie Ameublement à savoir :. Garnitures de meubles métalliques. Garnitures de meubles non métalliques - Matériaux de construction en bois - Outillage tenu à la main actionné manuellement et mécaniquement - Outils de coupe - Machine stationnaire pour le travail du bois, polychlorure de vinyle et aluminium - Portes intérieures - Machines portatives pour la construction et le bricolage - Colle - Joints et Mastic.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.